Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES COURCHEVEL
M. Fournage Michel

Numéro de dépôt :
3972981
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2023
DEMEURES COURCHEVEL de Fournage Michel

Présentation de la marque DEMEURES COURCHEVEL

Déposée le 7 janvier 2013 par monsieur Fournage Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMEURES COURCHEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Fournage Michel domicilié(e) 49 rue du Général Allard, BP 120 - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fournage Michel domicilié(e) 49 rue du Général Allard, BP 120 - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

La marque DEMEURES COURCHEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES COURCHEVEL est expirée depuis le 7 janvier 2023.

Fournage Michel a également déposé les autres marques suivantes : DEMEURES PARISIENNES , DEMEURES TROPEZIENNES


M. Fournage Michel - 49 rue du Général Allard, BP 120 - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


M. Fournage Michel - 49 rue du Général Allard, BP 120 - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.